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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE
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Durol depuis 1690
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Durol depuis 1690
AMEFA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3668872
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2029
Durol depuis 1690 de AMEFA FRANCE

Présentation de la marque Durol depuis 1690

Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Durol depuis 1690 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 Rue de l'Auvergne - 42440 - NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 Rue DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque Durol depuis 1690 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Durol depuis 1690 arrivera à expiration en date du 3 août 2029.

AMEFA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUZON , C CHABANNE , CHARLES MÉNIÈRE , PRADEL ESSENTIEL , DEMARQUE DE MARQUES , JEAN COUZON-Orfèvre , D DUROL , BISTRO , LAGUIOLE L HERMITAGE , ECLIPSE


AMEFA FRANCE, société par actions simplifiée - 12-14 Rue de l'Auvergne - 42440 - NOIRETABLE - France - SIREN 404745275


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 Rue DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2019 n°2721562 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-22

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches ;

Présentoirs, étagères murales ;

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ;

Publicité et consultation professionnelle d'affaires ; services de vente au détail, en gros, en ligne et par correspondance, des produits précités.